Taxe carbone : L’usine à gaz est en surchauffe et explose deux jours avant sa mise en place.

© stock.adobe.com


Publié le  à 0 h 0

Taxe carbone : En manque d’oxygène !

Surprise de dernière minute, le Conseil Constitutionnel a retoqué mardi 29 décembre, le texte de la taxe carbone. Deux jours, avant son entrée en vigueur, la mesure phare du budget 2010 prend la porte par "manque de sens". Le conseil constitutionnel a estimé que la loi entrainait trop d’exemptions aux vues de "l’objectif de lutte contre le réchauffement climatique" et des inégalités engendrées face à l’impôt.

Taxe carbone : manque d’équité

En effet, le conseil constitutionnel pointe du doigt le fait que la mesure pèse plus lourd sur les ménages et que sur les professionnels composés des 1018 sites industriels les plus polluants, les centrales thermiques et les transports publics. En dessous de table, cette contradiction conduisait à exonérer 93% des émissions industrielles de contribution carbone. En gros, les personnes taxées n’auraient pas été les bonnes !

Dans le concept, redistribution pour les particuliers, mise en place de chèques verts, régime progressif pour les entreprises, une usine à gaz en perspective !

Taxe carbone II : le retour, fin janvier

Cette décision constitue un échec pour le président Sarkozy et son gouvernement, l’opposition tacle, la dirigeante du PS Martine Aubry parle d’un revers majeur et indique que "cette annulation vient rappeler au président de la république qu’il ne suffit pas de faire des discours pour faire avancer la cause de l’environnement". Le Premier ministre François Fillon proposera en conseil des ministres un nouveau texte de loi dès janvier 2010, espérons que cette nouvelle version sera plus équitable et moins carbonisée !

infos plus > Qu’est que la taxe carbone ?

L’adresse originale de cet article est http://www.francetransactions.com/info-epargne-0003815.html

Une question, un commentaire?

💬 Réagir à cet article Taxe carbone : L'usine Publiez votre commentaire ou posez votre question...

À lire également

CB Metal Boursobank : les offres de bienvenue, c’est terminé

BoursoBank a décidé de mettre un terme aux offres promotionnelles sur sa gamme METAL.

Jusqu’à 200 euros offerts chez BFORBANK

Nouvelles offres de bienvenue chez BFORBANK

Crédit immobilier : anticipation de la baisse des taux en juin 2024, combien allez-vous économiser ?

La BCE a confirmé ce jeudi 11 avril 2024 ne pas devoir attendre la FED afin de procéder à sa première baisse de taux directeur. Cette baisse est (...)

DEBLOCK, néobanque lilloise, propose un compte bancaire euros et cryptos

Innovation dans le petit monde des néobanques, Deblock propose une nouvelle offre permettant de détenir à la fois des euros et des cryptos.

La néobanque bunq est rentable en 2023 : 53,2 millions d’euros de bénéfices nets

C’est un cap majeur passé pour la néobanque bunq, le seuil de la rentabilité.

Taux des prêts immobiliers : rien ne bouge vraiment en avril

Rien de neuf pour les crédits immobiliers au mois d’avril, les banques baissent très légèrement leur taux, de quelques points de base seulement, (...)